Franchise bateau : comment ça marche et comment la réduire

Sur le Bassin d'Arcachon, la franchise est souvent le point le moins bien compris du contrat bateau, jusqu'au jour du sinistre. Pourtant, elle obéit à des règles précises, et surtout, elle évolue dans le temps : bien gérée, elle peut disparaître complètement.

Qu'est-ce que la franchise sur un contrat bateau ?

La franchise est le montant qui reste à votre charge lors d'une indemnisation au titre de la garantie dommage, perte totale ou vol. Son montant est fixé dans les dispositions particulières de votre contrat au moment de la souscription. Elle ne s'applique pas à toutes les garanties : les frais d'assistance et de sauvetage en mer, par exemple, en sont généralement exclus d'office.

Sur le Bassin, la navigation à marée basse, avec ses bancs de sable découvrants et ses chenaux qui se déplacent, rend l'échouage involontaire plus fréquent qu'ailleurs. C'est un cas typique où la franchise dommage s'applique pleinement, d'où l'intérêt de connaître son montant avant de naviguer, pas seulement au moment du sinistre.

La franchise n'est pas qu'une contrainte : elle responsabilise l'assuré et évite que les petits sinistres, coûteux à traiter administrativement, ne pèsent sur le coût global du risque, et donc sur les cotisations de tous les assurés.

Franchise simple ou franchise avarie moteur : ne pas confondre

Sur un contrat bateau, il ne faut pas confondre deux franchises différentes. La première porte sur la garantie dommage, perte totale et vol du bateau lui-même : elle est fixée aux dispositions particulières et peut évoluer dans le temps. La seconde porte sur la garantie avarie moteur, quand elle existe : sur certains contrats, c'est une garantie distincte, parfois portée par un assureur différent de celui du bateau, avec ses propres règles.

Cette franchise avarie moteur n'est pas un montant fixe unique : elle varie selon la puissance du moteur. À titre d'exemple, un contrat du marché applique un barème de ce type :

• Jusqu'à 70 CV : 100 € de franchise

• De 71 à 120 CV : 200 €

• De 121 à 350 CV : 400 €

• De 351 à 460 CV : 500 €

• De 461 à 600 CV : 600 €

Chaque tranche est associée à un plafond de remboursement par sinistre. Contrairement à la franchise dommage, cette franchise avarie moteur ne diminue généralement pas avec les années sans sinistre : elle reste fixée selon la puissance du moteur, pas selon l'historique de l'assuré.

Les cas où la franchise disparaît

Plusieurs contrats du marché suppriment purement et simplement la franchise dommage dans certaines situations : bris d'arbre ou d'hélice si le bateau est équipé d'un coupe-orin, ou encore vol si un système d'alarme électronique ou de géolocalisation était activé au moment des faits. Deux bonnes raisons d'équiper son bateau en amont, avant même d'en avoir besoin.

Les cas où elle triple

À l'inverse, certains usages font grimper la franchise, parfois jusqu'à son triple : participation à une régate ou une course-croisière, ou vol du bateau sur remorque en dehors d'un local clos et fermé si la remorque n'est pas équipée d'un antivol. Un point de vigilance simple à corriger : un antivol de remorque coûte quelques dizaines d'euros, la différence de franchise peut se chiffrer en centaines.

Le vrai levier : la franchise dégressive

C'est le mécanisme le plus intéressant, et souvent le moins connu. Sur certains contrats du marché, chaque année sans sinistre déclaré fait baisser la franchise dommage automatiquement : moins 25 % après un an, moins 50 % après deux ans, moins 75 % après trois ans, jusqu'à 0 euro après quatre ans sans sinistre. Autrement dit, un plaisancier qui prend soin de son bateau et évite les sinistres peut, sur ce type de contrat, finir par naviguer sans aucune franchise dommage à sa charge.

Ce compteur repart toutefois à zéro à chaque sinistre déclaré, et ne s'applique pas aux sinistres en régate, aux bateaux restés sur ancre ou sur corps-mort, ni aux franchises vol et vandalisme. Un mouillage sur corps-mort, fréquent sur le Bassin, sort donc de ce mécanisme de fidélité.

Comment réduire concrètement sa franchise

• Coupe-orin : un dispositif homologué protège l'hélice et l'arbre, et peut supprimer la franchise correspondante.

• Alarme ou géolocalisation : un système activé au moment des faits peut annuler la franchise vol.

• Présence à bord : éviter de laisser le bateau plus de 24 heures sur ancre sans surveillance évite une exclusion fréquente sur ce type de mouillage prolongé.

• Antivol de remorque : indispensable si le bateau est stocké hors d'un local fermé, pour éviter le triplement de franchise en cas de vol.

• Petits sinistres : ne pas déclarer un dommage mineur dont le coût de réparation est proche du montant de la franchise préserve la dégressivité acquise.

• Comparaison de devis : comparer les montants de franchise entre plusieurs offres, pas seulement le niveau de prime. Deux contrats à cotisation identique peuvent avoir des franchises très différentes.

• La franchise dégressive s'applique-t-elle à tous les contrats bateau ?

  Non, cela dépend du contrat souscrit. C'est un point à vérifier systématiquement dans les dispositions particulières avant de comparer deux offres.

• Un petit sinistre fait-il vraiment repartir le compteur à zéro ?

  Dans la plupart des contrats prévoyant une dégressivité, oui : tout sinistre déclaré au titre de la garantie dommage remet le compteur à son point de départ, quel que soit le montant réglé.

• La franchise est-elle la même pour tous les types de dommages ?

  Non. Elle peut être supprimée, maintenue ou triplée selon la nature du sinistre (assistance, bris mécanique, vol, régate), d'où l'intérêt de lire les dispositions particulières ligne par ligne avant de souscrire.

• La franchise avarie moteur fonctionne-t-elle comme la franchise dommage ?

  Non. Elle est fixée par tranche de puissance moteur et ne bénéficie généralement pas de la dégressivité applicable à la franchise dommage.