Assurance bateau et corps-mort : Naviguer en toute sécurité sur le Bassin d’Arcachon
Le Bassin d’Arcachon, avec ses paysages changeants et ses eaux protégées, est un paradis pour les plaisanciers. Cependant, la rareté des places au port d'Arcachon pousse une majorité de propriétaires de bateaux vers le mouillage sur corps-mort. Si cette solution offre une liberté inégalée, elle impose un cadre réglementaire et technique strict.
En tant que courtier spécialisé, je constate souvent que les assurés ignorent les subtilités du calendrier administratif qui régissent le mouillage sur corps-mort. Voici tout ce qu'il faut savoir pour protéger votre bateau et votre responsabilité.
1. La réglementation locale : Un calendrier de 8 mois (de mars à octobre)
C’est le point le plus critique pour votre assurance bateau à Arcachon. Contrairement à d'autres régions, le mouillage sur le Domaine Public Maritime (DPM) du Bassin n'est pas permanent pour les particuliers.
L'importance des AOT (Autorisations d'Occupation Temporaire)
La gestion du plan d'eau est répartie entre l'État (DDTM 33) et le Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon (SMPBA). Que vous soyez au Cap Ferret, à Andernos ou à Gujan-Mestras, votre droit de mouiller repose sur une AOT.
La règle d’or sur le Bassin est la saisonnalité :
Ouverture : 1er mars
Fermeture : 31 octobre
En dehors de cette période, le plan d'eau doit être libéré de toute embarcation. Cette mesure vise à protéger les bateaux contre les tempêtes hivernales violentes et à permettre la maintenance des fonds et des installations ostréicoles.
Le lien juridique avec votre assurance
La plupart des contrats d'assurance plaisance comportent une clause de "conformité aux règlements locaux". Si vous laissez votre bateau au mouillage en novembre et qu'un sinistre survient (rupture de chaîne, collision, coulage), l'assureur peut légitimement refuser l'indemnisation. Pourquoi ? Parce qu’au regard de la loi et du Règlement de Police du Plan d'Eau (RPPE), votre bateau n'a plus l'autorisation d'occuper cet espace.
2. Les risques spécifiques au mouillage forain sur le Bassin
Naviguer sur le Bassin demande une expertise que les simulateurs d'assurance en ligne ne possèdent pas. Le corps-mort expose votre capital à trois risques majeurs que nous couvrons spécifiquement chez Armengaud Assurances.
A. Le risque d'échouage et de rupture de corps-mort
Le Bassin est soumis à des courants puissants (les "passes") et à un clapot court qui sollicite énormément les lignes de mouillage. Une chaîne qui rompt, c'est un bateau qui peut finir sa course dans un parc à huîtres en quelques minutes.
Conseil d'expert : Vérifiez que votre contrat couvre les "Frais de retirement et d'assistance". Sortir un bateau échoué au milieu des parcs à huîtres sans causer de dommages supplémentaires est une opération délicate et coûteuse.
B. Le vandalisme et le vol
Un bateau au corps-mort est une cible plus facile qu'un bateau au port. Si le vol du moteur hors-bord est généralement couvert (sous réserve d'un antivol homologué), le vol du matériel à l'intérieur (GPS, matériel de pêche, sellerie, etc.) fait souvent l'objet de plafonds d'indemnisation très bas.
Notre approche : Nous analysons avec vous la valeur de vos équipements pour ajuster vos garanties "Pertes d'accessoires".
C. La Responsabilité Civile envers les ostréiculteurs
C’est la particularité arcachonnaise. En cas de dérive de votre bateau, les dégâts causés aux tables ostréicoles et la perte d'exploitation de l'ostréiculteur peuvent se chiffrer en dizaines de milliers d'euros. Votre Responsabilité Civile (RC) doit être dimensionnée pour couvrir ces dommages.
3. L'hivernage : Une obligation contractuelle
Puisque le mouillage est interdit dès le 1er novembre, votre bateau doit être mis "en sécurité". C'est ici que la communication avec votre courtier est primordiale.
L'hivernage à sec
C’est la configuration la plus sécurisante pour un assureur. Si votre bateau est sous hangar ou sur un terre-plein chez un, signalez-le nous. Cela peut vous permettre d'obtenir une réduction de prime pour "période de non-navigation".
Le port à flot (Le cas d'Arcachon)
Certains propriétaires obtiennent une place hivernale au port d'Arcachon. Attention : passer d'un corps-mort (été) à un ponton (hiver) modifie le risque. Il est impératif de mettre à jour votre contrat pour que la garantie "Dommages à quai" soit pleinement active durant l'hiver.
4. Devoir de conseil : Les points de vigilance pour votre contrat
Voici les 3 points que nous vérifions systématiquement pour nos clients :
La preuve d'entretien du corps-mort : Si vous êtes propriétaire de votre ligne de mouillage, conservez les factures de remplacement de la chaîne et de l'orin. En cas de rupture, l'expert vous les réclamera.
La zone de navigation : Votre contrat doit explicitement autoriser la navigation dans les "passes" (entrée du Bassin), zone parfois exclue ou restreinte par les assureurs nationaux en raison de sa dangerosité.
L'assistance 0 mille : En cas de panne moteur au milieu du chenal du Cap Ferret, le remorquage doit être pris en charge sans franchise kilométrique.
Conclusion
Le respect du calendrier (1er mars - 31 octobre) n'est pas seulement une contrainte administrative, c'est le garant de votre couverture d'assurance. Naviguer sur le Bassin d'Arcachon doit rester un plaisir. En confiant votre assurance plaisance à un spécialiste local, vous vous assurez que, même en cas de tempête ou d'imprévu, votre patrimoine est protégé par un contrat adapté aux réalités du terrain.
